Éditeur

Le site www.fam-digitale.com est la propriété de la société FAMTECH, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés d'Evry sous le numéro 82254757600022 dont le siège est à Brétigny sur orge. Directeur de la publication : DOUCOURE Bidia, Directrice Générale. Hébergement Ce site est hébergé par O2SWITCH 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand SARL o2switch au capital de 7500€ RCS : Clermont-Ferrand – SIRET : 510 909 80700016 – TVA : FR35510909807 La marque o2switch est déposée INPI sous le numéro 09 3 645 729.

Droits d'auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont soit la propriété exclusive de FAM DIGITALE, soit la propriété de tiers ayant concédé à FAM DIGITALE tous droits d’utilisation de ces éléments.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les conditions d’utilisation du site sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle.

Les noms,marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données vous concernant. Pour exercer ce droit vous pouvez écrire à FAM DIGITALE, contact@fam-digitale.com

Traitement des données personnelles

« FAM DIGITALE » intervient en qualité de responsable de traitement dans le cadre de la mise en œuvre des Services liés à son activité. L’Utilisateur est responsable des données à caractère personnel qu’il communique à la société « FAM DIGITALE » via son Site Internet. A cette fin, l’Utilisateur garantit expressément à la société « FAM DIGITALE » qu’il est habilité à lui transférer les dites données.

Les informations recueillies par la société « FAM DIGITALE » font l’objet d’un traitement automatisé et informatisé destiné à la mise en œuvre des différents services qu’elle propose. Ces informations sont conservées pendant toute la durée de la relation commerciale entre l’Utilisateur et « FAM DIGITALE » ainsi que pendant une durée de 10 ans à compter du terme de ladite relation. Ces informations sont uniquement communiquées à FAM DIGITALE, ce que l’Utilisateur accepte expressément.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD N°2016/679) du 27 avril 2016, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et d’effacement à formuler auprès de la société « FAM DIGITALE », responsable du traitement, par courriel à l’adresse contact@fam-digitale.com